Elections du personnel
pas de candidature en cours
scrutin de liste 1 TIT ET 1 SUPP
VOTE PAR CORRESPONDANCE
15H DE DELEGATION PAR MOIS MAX ET UNE REUNION TOUS LES 2 MOIS POU LA GESTION COURANTE
UTILITE POUR NEGOCIER DES ACCORDS (regime de travail exemple forfait jour cadre, rtt, mise en place d’un CSE obligation d’emploi)
DATE LIMITE CANDIDATURE 13 JUIN 2018
Plan de prévention
Attention resp penale
acces PMR : derogation possible
Support services généraux
